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Article 1: Définitions
Le terme « 
UnChateauEnEspagne.fr » désigne Jean-Christophe DEFER représentant la marque "Un Chateau en Espagne".

 

Article 2: Champs d’Application et modification des conditions générales de vente

 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet UnChateauEnEspagne.fr ou/et shop.UnChateauEnEspagne.fr.

UnChateauEnEspagne.fr se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

 

Article 3 : Disponibilité des produits

La grande majorité de nos produits est en stock, donc immédiatement livrable. Si tel n'était pas le cas, la fiche produit précise la disponibilité.

Pour les produits réalisés sur commande, le délai vous est précisé par mail à l’issue de votre commande (généralement 8 jours suivant le type de produit), ou encore sur la fiche produit présente sur le site.

 

A titre d'information complémentaire, à réception de votre commande nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).

En cas d'indisponibilité d’un ou plusieurs produits, nous nous engageons dans les 15 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous proposer un remboursement ou un bon d'achat, sauf accord conclu avec nous pour une date de livraison arrêtée d'un commun accord.

Dans le cas de l'émission d'un bon d'achat, vous pouvez sur simple demande auprès de notre service clients demander l'annulation de celui-ci et son remboursement.

 

La date de validation de la commande correspond à :

- La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne.

- La date de la réception du chèque ou du virement bancaire.

En cas (très rare) de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande et prenons contact avec vous pour vous tenir informé de cette situation.

 

Article 4 : Validation des commandes

Votre commande est considérée comme enregistrée dès que vous avez accepté les conditions générales de vente et cliqué sur "validation de commande".

Conformément à l'article L. 121-19 un email de confirmation vous est alors envoyé, sur lequel figure l'information de votre droit à annuler l'achat sous un délai de 7 jours (délai de rétractation). Dans ce mail vous trouverez notre adresse ainsi que le numéro de téléphone à contacter en cas de problème ainsi que diverses informations complémentaires (modalités du service-après-vente, garanties lorsqu’elles sont applicables, ainsi que la signature du bon de livraison confirme la conformité du produit reçu ...).

 

La commande est définitivement validée dès lors que nous avons reçu le règlement de celle-ci par le moyen de votre choix (cf. modalités de paiement, article 5).

Nous attirons votre attention sur le fait de bien vérifier l'adresse de livraison que vous nous transmettez, les frais de renvoi des produits en cas d'erreur de votre part pouvant, le cas échéant, vous être facturés en sus.

 

La vente est interdite aux mineurs. Aussi les produits pour enfants devront être achetés par des personnes adultes. Dans le cas où un mineur passe commande, cette commande doit être effectuée sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur légal.

Nous déclinons toute responsabilité dans le cas d’une commande passée par un mineur.

 

Article 5 : Prix

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros, toutes taxes comprises, mais hors frais de livraison et frais de préparation de commande.

La durée de validité de l'offre avec son prix est clairement indiquée sur chaque fiche produit.

A toute commande s'ajoutent les frais de participation à la préparation et l’expédition de la commande, et sont fixés forfaitairement à 7 € sur le site UnChateauEnEspagne.fr ces mêmes frais sont offerts dès lors que le montant total des achats est supérieur ou égal à 60€.

 

Article 6 : Modalités de paiement et sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande en choisissant l’un des modes ci-dessous. Selon le mode de paiement choisi, les produits commandés vous sont réservés pendant un délai de sept jours. Passé ce délai, si votre paiement ne nous est pas parvenu, votre commande sera annulée.

Lors de votre paiement des frais bancaires peuvent être en sus.

 

Par carte bancaire via Paypal:

Sécurisation :

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. UnChateauEnEspagne.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées. Aussi elles vous seront redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

 

Par chèque bancaire :

Réservation des produits :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.

La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

Le chèque est à libeller à l'ordre de Jean-Christophe Defer - et à envoyer à l'adresse postale suivante :

Jean-Christophe Defer

28 bd Aimé Boissy

13004 Marseille

 

Nous vous remercions de bien vouloir inscrire votre numéro de commande au dos du chèque pour faciliter son traitement.

 

Par virement bancaire :

Réservation des produits :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée.

La commande ne sera envoyée qu'à réception de votre virement.

 

Les informations à transmettre à votre banque française ou internationale sont les suivantes :

Titulaire du compte:
JEAN_CHRISTOPHE DEFER

Domiciliation :
ING Direct

Immeuble Lumière

40 avenue des Terroirs de France

75616 PARIS CEDEX 12

Domiciliation :

Code banque: 14559

Code guichet: 00100

N° de compte: 40000922928 Clé: 05

BIC: IIDFFR21XXX

IBAN: FR76 1455 9001 0040 0009 2292 805

 

Nota Bene : Le Montant du Virement reçu sur notre compte doit être égal au total exact de la commande. Les frais éventuels du virement sont à supporter intégralement par le donneur d'ordre, faute de quoi nous ne pourrons traiter votre demande. Merci de bien le préciser lors de votre ordre de virement (concerne en particulier les virements en provenance de banques situées hors France Métropolitaine).

Afin d’éviter les retards d'enregistrements merci de bien vouloir préciser le N° de commande comme référence de votre virement.

 

Clause de réserve de propriété :

Les produits demeurent la propriété de UnChateauEnEspagne.fr jusqu'au complet encaissement de la commande par UnChateauEnEspagne.fr .

Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

 

Défaut de paiement :

UnChateauEnEspagne.fr se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 

Contrôles antifraude :

UnChateauEnEspagne.fr , en collaboration avec les instances bancaires et d’assurances compétentes (3D Secure, COFIDIS,... par exemple), contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger UnChateauEnEspagne.fr de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.

Dans le cadre de ces procédures, et si une suspicion de fraude est avérée ou en fonction du montant de votre commande, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande, tels que justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc.

Ces demandes sont faites par courrier électronique. Sans réponse de votre part dans les 7 jours votre commande sera annulée.

 

Article 7 : Modalités de livraison et délais de livraison

Pour une livraison en France métropolitaine :

Généralités :

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

 

La grande majorité des produits visibles sur le site (+ de 90 %) est disponible et en stock réel à l'atelier. Cette disponibilité est clairement indiquée en gras en haut à droite de chaque fiche du produit ou exceptionnellement dans le texte de la fiche produit lorsqu’il s’agit de produits nouvellement introduits sur le site.

C'est pour cela que toute commande passée avant 15H00 est expédiée dans les 48h.

La signature du bon de livraison est la preuve de la remise de l’envoi ainsi que la preuve que le contrat de transport a été correctement exécuté.

 

Service de livraison standard :

Dans tous les autres cas la commande est livrée en mode standard, entre 24h et 6 jours, en France métropolitaine et Corse. Exceptionnellement le délai d'expédition peut être décalé en cas d'imprécision sur l'adresse de livraison ou autres cas spécifiques (tels que  intempéries, raisons naturelles, grèves, indépendantes de la volonté du transporteur…).

Dans certains cas spécifiques (moins de 1 % des cas) UnChateauEnEspagne.fr se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.

 

En tout état de cause l'engagement de UnChateauEnEspagne.fr est de livrer votre commande au maximum 21 jours après la date de règlement de votre commande.

Au-delà de ce délai vous pourrez obtenir le remboursement intégral du montant réglé sans aucune pénalité.

 

Pour l'instant, ces livraisons hors France métropolitaine (Etranger, DOM-TOM) ne sont pas encore possibles, contactez nous pour trouver une solution.

 

Délai d'expédition :    

Tous les délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Tout article disponible en stock est expédié dans les 48 heures, à compter du paiement de la commande.

 

Délais de livraison :

Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du (ou des) produit(s) commandé(s) et à l'initiative exclusive de UnChateauEnEspagne.fr, à l'adresse de livraison indiquée dans le processus de prise de commande

 

Modalité de livraison :

En cas d'absence un avis de passage sera remis dans votre boîte aux lettres, le colis restera disponible pendant une durée 15 jours (La Poste).

 

Du colis à la livraison :

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur (ou de l'agent des services postaux).

Cette signature atteste de la conformité du produit reçu. De ce fait aucune réclamation ne sera acceptée.

 

Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à

Jean-Christophe Defer

28 bd Aimé Boissy

13004 Marseille

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre service clients dans les 7 jours suivants la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai sera refusée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).

 

Article 8 : Responsabilités

les personnes désirant porter les accessoires fabriqués et vendu par UnChateauEnEspagne.fr doivent obligatoirement être agées d'au moins seize (16) ans.

UnChateauEnEspagne.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d'inondation, d'incendie, actes de terrorisme, faits de guerre.

En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire des besoins professionnels, UnChateauEnEspagne.fr n'encourre aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

 

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de UnChateauEnEspagne.fr , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.

 

En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez 1 mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

 

Article 9 : Droit de rétractation / retours de produits

Retour par application du droit de rétractation:

 Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, vous bénéficiez d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les produits et/ou services, à l’exception des produits mentionnés ci-après.

Vous n’avez pas à justifier de motifs pour exercer votre droit de rétractation, néanmoins, nous vous remercions par avance si vous nous signalez la raison du retour.

Le délai précité court à compter de la réception de votre colis.

Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prolongé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant.

 

Toutefois, les produits ou services suivants ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation de la part du client :

- les services dont l’exécution a commencé avec l’autorisation du client

- les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés

- les produits soumis à des conditions d'hygiène comme les piercings et les boucles d'oreilles

 

En cas d’exercice du droit de rétractation, le client devra renvoyer le/les produit(s) en bon état, accompagné(s) de tous les accessoires (notices, cordons, certificats, garanties, etc.), dans son emballage d’origine, non usagé et intact, propre à la re-commercialisation, à l’adresse suivante :

Jean-Christophe Defer

28 bd Aimé Boissy

13004 Marseille

 

L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date à laquelle ce droit est exercé par le client.

Le remboursement du client sera effectué par tout moyen de paiement.

Le remboursement du client comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour.

Toutefois le client est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil (emballage d’origine non restitué, étiquettes manquantes…).  

 

Retour pour produit non conforme:

Il faut nous contacter par mail (courrier électronique à serviceclients@unchateauenespagne.fr) pour nous expliquer le problème rencontré.

Nous vous enjoindrons alors à nous renvoyer le produit et nous vous préciserons le moyen d’expédition (soit la Poste par vos soins, soit en vous envoyant un emballage prépayé, un bon de transporteur…) au cas par cas.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat, dans les 7 jours ouvrables à réception du produit.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés.

 

Après avoir réceptionné et validé le retour du colis, nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours, selon votre choix.

 

Les frais de retour, sous réserve de l’expertise du produit retourné, et si ils ont été réglés par vos soins, pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront remboursés par UnChateauEnEspagne.fr en se basant sur le tarif de la Poste en vigueur sous 15 jours directement sur votre carte bancaire (ou par virement si vous avez réglé par un autre moyen de paiement).

 

Article 10 : Garanties et SAV

Toutes les marchandises livrées par UnChateauEnEspagne.fr sont remplacées gratuitement au cas où des vices de fabrication ou des défauts de matières premières en rendraient l' usage impossible. La preuve de l' existence du défaut ou vice incombe à l' Acheteur.
Dans tous les cas la garantie du Vendeur est limitée au remplacement pure et simple des marchandises reconnues défectueuses.
L' action en garantie est prescrite à l' expiration d' un délai de trois (3) mois date à date, à compter de la dénonciation du défaut ou du vice.
Sauf faute du Vendeur, la garantie du Vendeur est plus expressément exclue pour les cas suivants:
- usage non approprié ou inadéquat des marchandises, démontage ou réparation des marchandises hors des ateliers du Vendeur.
- force majeure ou cas fortuit.

 

Nota Bene : Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivants du code civil.

 

Article 11 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés »

 A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).

Notre site est déclaré à la CNIL sous le N° 1709515.

Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir des offres promotionnelles. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de le spécifier sur votre interface client (Rubrique « Mon compte »).

 

Article 12 : Coordonnées de l'entreprise

Jean-Christophe Defer

28 bd Aimé Boissy

13004 Marseille

Tél: 06 19 43 56 36

Email : serviceclients@unchateauenespagne.fr

 

Informations légales :

Entreprise active depuis le 18/06/1998

N° SIRET : 419 705 710 00038

TVA non applicable art. 293b DU CGI

APE : 9003B

 

Contacter le Service Clients de UnChateauEnEspagne.fr

- Par le Service Clients en ligne depuis la page d'accueil en cliquant sur "Nous contacter".

- Adresse postale

Jean-Christophe Defer

28 bd Aimé Boissy

13004 Marseille

Tél: 06 19 43 56 36

 

Il est préférable de nous contacter par mail pour une réponse rapide en précisant impérativement votre numéro de commande s’il s’agit d’une question relative à une commande déjà passée sur le site.

 

Afin d'optimiser le traitement de vos demandes, merci de préciser après la mention "service clients" l’objet de votre courrier : Demande de Renseignements, Désinscriptions - Remboursements - Retours - Justificatifs - Demande d'informations - Transporteurs. Dans votre courrier merci d'indiquer également vos nom, prénom, email et le numéro de commande de référence.

 

 

En cas de problèmes, n'hésitez pas à me contacter, il est toujours possible de trouver des solutions.


 Jean-Christophe DEFER
 Un Château en Espagne

 


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